Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTIFLOR by ATHANOR
Société d'Impression de Vieux-Thann S.A.

Numéro de dépôt :
99805313
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque BACTIFLOR by ATHANOR

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Société d'Impression de Vieux-Thann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTIFLOR by ATHANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Impression de Vieux-Thann domicilié(e) sise à 5, rue de l'Eglise, 68800 VIEUX-THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 277 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.V.T. Monsieur Serge WEIBEL - France.

La marque BACTIFLOR by ATHANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTIFLOR by ATHANOR est expirée depuis le 27 juillet 2009.

Société d'Impression de Vieux-Thann a également déposé les autres marques suivantes : MOSKITOR BY ATHANOR , ACANOR by ATHANOR , LES EDITIONS ATHANOR , INSECTOR by ATHANOR , ATHANOR , Goldfinish by ATHANOR , SOLARIOR by ATHANOR , BACTANOR BY ATHANOR , ATHANOR


Société d'Impression de Vieux-Thann S.A. - sise à 5, rue de l'Eglise, 68800 VIEUX-THANN - France - SIREN 332277474


S.I.V.T. Monsieur Serge WEIBEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Adhésifs destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, emplâtres, pansements. Tentes, bâches, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs (enveloppes ou pochettes pour l'emballage publicitaire), en matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus à usage textile, linge hôspitalier, linge de table, de lit et de maison. Tissus décoratifs pour meubles. Tous ces produits étant en matière textile. Vêtements (habillement) Traitement de textiles, à savoir procédé physico-chimique destiné à repousser et/ou neutraliser les acariens, les bactéries et les odeurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.